Les personnes habilitées à encadrer le dispositif sont :

• les enseignants
• les CPE
• les assistants d'éducation
• les volontaires du service civique
• les associations reconnues

Ils interviennent sur la base du volontariat.

L' aide aux devoirs sera apportée dans l'enceinte de l'établissement.

Le dispositif se déroulera en dehors des heures de classe (sur des horaires fixés mais pas nécessairement en fin de journée).

Devoirs faits est un dispositif qui s'adresse aux élèves volontaires y compris les élèves en situation de handicap.

Le dispositif Devoirs faits permet d'apporter une aide au travail personnel des élèves. Il s'agit d'un temps d'étude accompagnée pour réaliser leurs devoirs.

Le dispositif vise :

• à renforcer l'autonomie des élèves
• à favoriser la continuité entre les temps scolaire, périscolaire et familial, dans un cadre propice au travail.
• à contribuer à la réduction des inégalités.

Les modalités de mise en oeuvre sont décidées en cohérence avec le projet d'établissement, discutées en conseil pédagogique et présentées au conseil d'administration.